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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PEROUSE IMPLANT
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POLYSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSITE
LABORATOIRE PEROUSE IMPLANT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94505636
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque POLYSITE

Déposée le 9 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PEROUSE IMPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PEROUSE IMPLANT domicilié(e) Z.A. D'Outreville, 60540 BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 412 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque POLYSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSITE est expirée depuis le 9 février 2004.

LABORATOIRE PEROUSE IMPLANT a également déposé les autres marques suivantes : POLYSITE


LABORATOIRE PEROUSE IMPLANT (société à responsabilité limitée) - Z.A. D'Outreville, 60540 BORNEL - France - SIREN 339412116


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351201 - Publication au BOPI 2002-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351200 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de dénomination n°351199 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351196 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351198 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°351195 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; matériel médico-chirurgical en particulier chambre à cathéter implantable